Mentions Légales
Éditeur du site
Le présent site est édité par [URBAVIAL – Menuiseries | Travaux | Urbanisme], Nicolas JOSSELIN - EI immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de ALENCON sous le numéro SIRET 105 011 597 00017, dont le siège social est situé à - 61000 ALENCON.
[L’adresse complète du siège est disponible sur demande légitime adressée à l’éditeur]
Responsable de la publication : Nicolas JOSSELIN
Contact : contact@urbavial.fr
Téléphone : 06 85 31 78 79
Hébergeur du site
Le site est hébergé par :
Wix.com Ltd.
40 Namal Tel Aviv St., Tel Aviv 6350671, Israël
Tél. : +972 3 545 4900
Site : www.wix.com
Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur le site (textes, images, graphismes, logo, icônes, structure, etc.) est la propriété exclusive de Nicolas JOSSELIN - EI pour URBAVIAL, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou adaptation, totale ou partielle, de ce site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable de Nicolas JOSSELIN -EI pour URBAVIAL, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Responsabilité
Nicolas JOSSELIN - EI pour URBAVIAL s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site.
Toutefois, URBAVIAL ne saurait être tenue responsable :
-
D’erreurs, d’omissions ou d’éventuelles indisponibilités du site,
-
D’un mauvais usage des informations contenues sur le site,
-
De tout dommage direct ou indirect résultant de l’accès ou de l’utilisation du site.
Données personnelles
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD – UE 2016/679) et à la loi « Informatique et Libertés », les informations recueillies via le site sont destinées exclusivement à URBAVIAL pour le traitement des demandes de contact ou de devis.
Aucune donnée n’est transmise à des tiers sans consentement.
Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition au traitement de vos données personnelles.
Pour exercer ce droit, vous pouvez contacter :
📧 contact@urbavial.fr
Pour toute réclamation, vous pouvez saisir la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés) via www.cnil.fr.
Liens externes
Le site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites.
URBAVIAL ne peut être tenue responsable du contenu ou du fonctionnement de ces sites externes, ni des éventuels dommages résultant de leur utilisation.
Droit applicable
Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents du ressort du Tribunal Judiciaire d’Alençon seront seuls compétents.